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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 1 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Objet

Chapitre I
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Art. 1 RSPC · Objet

1. Le présent règlement régit le régime ordinaire et les régimes spéciaux de détention ainsi que les régimes d'exécution des mesures au sens des articles 59, 60, 61 et 64 CP [A] .

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