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Art. 13 CODE rural et foncier (CRF) - Des vues et des jours

Titre II, Chapitre II
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Art. 13 CRF · Des vues et des jours

1. Constitue une vue toute ouverture, quelles que soient sa forme et sa dimension, qui permet de regarder habituellement et commodément sur le fonds voisin.

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