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133.05.2 ROCPOL CH-VD

Art. 2 RÈGLEMENT d'organisation de la conduite de l'organisation policière vaudoise (ROCPol) - Terminologie

Chapitre I
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Art. 2 ROCPol · Terminologie

1. La terminologie utilisée dans le présent règlement s'applique indifféremment aux femmes et aux hommes.

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