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Art. 169 CONSTITUTION du Canton de Vaud (Cst-VD) - Principes

Titre VIII
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Art. 169 Cst-VD · Principes

1. L'Etat tient compte de la dimension spirituelle de la personne humaine.

2. Il prend en considération la contribution des Eglises et communautés religieuses au lien social et à la transmission de valeurs fondamentales.

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