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Art. 3 Règlement concernant l'utilisation et la surveillance des anciennes carrières en galeries du Val-de-Travers, du 3 avril 1996 - Inspections

9 Économie - 93 Industrie et artisanat - 931 Mines et carrières
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Art. 3 Règlement concernant l'utilisation et la surveillance des anciennes carrières en galeries du Val-de-Travers, du 3 avril 1996 · Inspections

Afin d'assurer la sécurité des utilisateurs des galeries, la stabilité du domaine public et des propriétés voisines, il est procédé à deux inspections annuelles, effectuées au printemps et en automne par le géologue cantonal et par l'ingénieur des mines mandaté par le département.

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