Legislator Jurisprudence & Législation
DE FR IT EN
Analyser dans Legislator
861.102 RKWRRC CH-NE

Art. 16 Règlement sur le ramonage et le contrôle des installations thermiques (RRC), du 5 février 2025 - Brûleur

8 Santé - Travail - Sécurité sociale - Dommages dus aux éléments - 86 Protection contre les dommages dus aux éléments - 861 Prévention et défense contre le feu - chapitre 6 Définitions
Ouvrir la source officielle Texte complet (24 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. 16 Règlement sur le ramonage et le contrôle des installations thermiques (RRC), du 5 février 2025 · Brûleur

Le brûleur est l’élément mécanique permettant la production de chaleur en assurant un mélange entre un combustible et de l’air comburant chargé d’oxygène.

← Art. 15 Règlement sur le ramonage et le contrôle des installations thermiques (RRC), du 5 février 2025 Service de ramonage Art. 17 Règlement sur le ramonage et le contrôle des installations thermiques (RRC), du 5 février 2025 →

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →