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Art. 2 Loi d'introduction de la loi fédérale sur les allocations familiales (LILAFam), du 3 septembre 2008 - Genre d'allocations

8 Santé - Travail - Sécurité sociale - Dommages dus aux éléments - 82 Assurances sociales - 822 Allocations familiales - chapitre premier Dispositions générales
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Art. 2 Loi d'introduction de la loi fédérale sur les allocations familiales (LILAFam), du 3 septembre 2008 · Genre d'allocations

Les allocations familiales comprennent

d) les allocations d'adoption (art. 3, al. 2 et 3, LAFam).

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