8 Santé - Travail - Sécurité sociale - Dommages dus aux éléments - 82 Assurances sociales - 821 Assurance-maladie et accidents

Le présent arrêté fixe la liste des hôpitaux admis à pratiquer à charge de l'assurance obligatoire des soins.

[5] 1 Les établissements suivants sont admis à fournir des prestations en soins somatiques aigus

- Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe), à Neuchâtel;

- Hôpital de la Providence (PVI), à Neuchâtel, Swiss Medical Network Hospitals SA, à Fribourg;

- Clinique Montbrillant (MTB), à La Chaux-de-Fonds, SMN Ambulatory Services SA, à Fribourg;

- Maison de naissance Tilia (TILIA), à Neuchâtel;

- Hôpital du Jura (HJU), à Delémont;

- Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), à Lausanne;

- Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), à Genève;

- Hôpital de l'Ile (INSEL), Inselgruppe AG, à Berne.

[6] 1 Les établissements suivants sont admis à fournir des prestations en soins de réadaptation

- Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe), à Neuchâtel ;

- Hôpital du Jura (HJU), à Porrentruy ;

- Clinique Le Noirmont (NMT), au Noirmont ;

- Hôpital du Valais (HVS), à Sion ;

- Clinique romande de réadaptation (CRR), à Sion ;

- Rehaklinik Tschugg (RKT), à Tschugg ;

- Centre suisse de paraplégiques (CSP), à Nottwil ;

REHAB Basel (REHAB), à Bâle.

[7] 1 Les établissements suivants sont admis à fournir des prestations en soins psychiatriques

– Centre neuchâtelois de psychiatrie (CNP), à Boudry.

2. L’étendue des mandats de prestations est définie dans l’annexe 3.

[8] 1 L'établissement suivant est admis à fournir des prestations en soins palliatifs

[9] Le Département de la santé, de la jeunesse et des sports est chargé de veiller à l'exécution du présent arrêté.

1 Le recours contre le présent arrêté est ouvert devant le Tribunal administratif fédéral au sens de l'article 53 LAMal.

2. Il est dépourvu d’effet suspensif.

L'arrêté fixant la liste des hôpitaux neuchâtelois admis à pratiquer à charge de l'assurance obligatoire des soins (loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)), du 21 décembre 2011 [10] et l'arrêté fixant la liste des hôpitaux sis en dehors du canton de Neuchâtel, du 21 décembre 2011 [11] , sont abrogés.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1 er janvier 2016.

Le présent arrêté est publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.

Annexe 1 [12]