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Art. 9 Règlement concernant l'abattage des animaux, du 16 septembre 2020 - Entrée en vigueur et publication

8 Santé - Travail - Sécurité sociale - Dommages dus aux éléments - 80 Santé - 806 Police des denrées alimentaires
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Art. 9 Règlement concernant l'abattage des animaux, du 16 septembre 2020 · Entrée en vigueur et publication

1 Le présent règlement entre en vigueur le 1 er octobre 2020.

2. Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.

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