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Art. 8 Règlement concernant l'abattage des animaux, du 16 septembre 2020 - Abrogation

8 Santé - Travail - Sécurité sociale - Dommages dus aux éléments - 80 Santé - 806 Police des denrées alimentaires
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Art. 8 Règlement concernant l'abattage des animaux, du 16 septembre 2020 · Abrogation

Le règlement concernant la détention et l'abattage des animaux, du 3 avril 1996 [8] , est abrogé.

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