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Art. 41 Loi sur le Réseau hospitalier neuchâtelois (LRHNe), du 19 février 2019 - Quorum

8 Santé - Travail - Sécurité sociale - Dommages dus aux éléments - 80 Santé - 802 Établissements hospitaliers - Institutions parahospitalières - CHAPITRE 3 Organisation - Section 2 : Le Collège des directions
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Art. 41 Loi sur le Réseau hospitalier neuchâtelois (LRHNe), du 19 février 2019 · Quorum

1 Le Collège des directions délibère valablement en présence de tous ses membres.

2. Le membre empêché de siéger doit se faire remplacer par son suppléant.

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