802.310 LCNP

CH-NE

Art. 14 Loi sur le Centre neuchâtelois de psychiatrie (LCNP), du 29 janvier 2008 - Organes

8 Santé - Travail - Sécurité sociale - Dommages dus aux éléments - 80 Santé - 802 Établissements hospitaliers - Institutions parahospitalières - Chapitre 3 Organisation

Ouvrir la source officielle Texte complet (53 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. 14 Loi sur le Centre neuchâtelois de psychiatrie (LCNP), du 29 janvier 2008 · Organes

Les organes du CNP sont

b) la direction générale.

← Art. 13 Loi sur le Centre neuchâtelois de psychiatrie (LCNP), du 29 janvier 2008 Raison sociale et statut Art. 15 Loi sur le Centre neuchâtelois de psychiatrie (LCNP), du 29 janvier 2008 →