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Art. premier Arrêté réglant la navigation devant les nouvelles rives, territoire de la commune de Saint-Blaise, du 1er juillet 1992

7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications - 76 Transports et communications - 766 Navigation
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Art. premier Arrêté réglant la navigation devant les nouvelles rives, territoire de la commune de Saint-Blaise, du 1er juillet 1992

La navigation est interdite dans les eaux bordant la rive à l'ouest du débarcadère, à la limite communale Saint-Blaise – Hauterive, territoire de la commune de Saint-Blaise, sur une longueur d'environ 150 mètres et à une distance d'environ 40 mètres de la rive.

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