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Art. 3 Arrêté interdisant la navigation devant les piscines du Nid-du-Crô, territoire de la ville de Neuchâtel, du 4 juillet 1990

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Art. 3 Arrêté interdisant la navigation devant les piscines du Nid-du-Crô, territoire de la ville de Neuchâtel, du 4 juillet 1990

Les dispositions pénales de la loi fédérale sur la navigation intérieure, du 3 octobre 1975, sont applicables aux contrevenants.

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