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Art. 3 Arrêté concernant la police de la navigation dans les bassins du Doubs, du 22 juillet 1969 - Signaux

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Art. 3 Arrêté concernant la police de la navigation dans les bassins du Doubs, du 22 juillet 1969 · Signaux

Chaque embarcation à moteur doit être dotée d'un signal d'avertissement du genre klaxon automobile. Le code des signaux à utiliser est le suivant

– en cas de détresse: un signal morse SOS répété.

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