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Art. 11 Arrêté concernant les pistes et la pratique du motocross, du 28 septembre 1979 - Manifestations sportives ou entraînement

7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications - 76 Transports et communications - 761 Circulation routière
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Art. 11 Arrêté concernant les pistes et la pratique du motocross, du 28 septembre 1979 · Manifestations sportives ou entraînement

Les manifestations sportives ou entraînement de motocross ayant un caractère public sont soumis aux dispositions de la législation fédérale sur la circulation routière (art. 52 LCR).

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