740.10
RELCEN
CH-NE
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Art. 83 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'énergie (RELCEn), du 17 mars 2021 - Conservation et présentation
7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications - 74 Énergie - 740 Dispositions générales - CHAPITRE 13 Optimisation de l’exploitation
Art. 83 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'énergie (RELCEn), du 17 mars 2021 · Conservation et présentation
La documentation relative à l’analyse et à une éventuelle optimisation des installations doit être conservée jusqu’à la prochaine mise à jour. Sur demande, elle doit être présentée au service.
CHAPITRE 14
Procédure et surveillance