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Art. 57 Loi cantonale sur l'énergie (LCEn), du 1er septembre 2020 - Piscines chauffées

7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications - 74 Énergie - 740 Dispositions générales - CHAPITRE 6 Utilisation économe et efficace de l’énergie
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Art. 57 Loi cantonale sur l'énergie (LCEn), du 1er septembre 2020 · Piscines chauffées

Lors de la construction, du renouvellement ou de la transformation importante des équipements techniques de piscines chauffées, l’usage des énergies renouvelables, la récupération de chaleur et la couverture des bassins sont exigés, dans des proportions fixées selon les types de piscines.

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