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Art. 14A Loi d'introduction de la loi fédérale sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (LI-LCPR), du 25 janvier 1989 - Révision des plans

7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications - 70 Aménagement du territoire - 701 Dispositions générales - CHAPITRE 2 Plans - Section 3: Révision des plans
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Art. 14A Loi d'introduction de la loi fédérale sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (LI-LCPR), du 25 janvier 1989 · Révision des plans

[16] Les plans directeurs cantonal et communal sont réexaminés et adaptés au besoin, en général tous les dix ans.

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