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701.02 RELCAT CH-NE

Art. 41 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (RELCAT), du 16 octobre 1996 - Ordre presque contigu

7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications - 70 Aménagement du territoire - 701 Dispositions générales - CHAPITRE 3 Contenu des plans d'affectation - Section 3: Ordre des constructions (art. 59, al. 2, lettre b, LCAT)
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Art. 41 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (RELCAT), du 16 octobre 1996 · Ordre presque contigu

[38] 1 L'ordre presque contigu est une variante de l'ordre non contigu.

2. Il peut être prescrit dans les secteurs où il correspond à une tradition urbanistique.

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