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Art. 128 Loi cantonale sur l'aménagement du territoire (LCAT), du 2 octobre 1991 - Adaptation des plans

7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications - 70 Aménagement du territoire - 701 Dispositions générales - CHAPITRE 7 Dispositions transitoires et finales

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Art. 128 Loi cantonale sur l'aménagement du territoire (LCAT), du 2 octobre 1991 · Adaptation des plans

Les plans d'affectation doivent être adaptés à la présente loi.

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