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Art. premier Règlement d'exécution de la loi sur la prévention de la violence à l'occasion de manifestations sportives (RELViSpo), du 31 août 2015 - But

5 Défense générale - Police - 56 Police - 561 Police neuchâteloise
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Art. premier Règlement d'exécution de la loi sur la prévention de la violence à l'occasion de manifestations sportives (RELViSpo), du 31 août 2015 · But

Le présent règlement a pour but de fixer la participation des organisateurs de manifestations sportives aux frais de sécurité publique et d'en définir les modalités.

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