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Art. 38 Règlement d'exécution de la loi sur la police (RELPol), du 22 juin 2015 - Police de circulation

5 Défense générale - Police - 56 Police - 561 Police neuchâteloise - TITRE III - Chapitre 3 Unités opérationnelles - Section 4: police de circulation
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Art. 38 Règlement d'exécution de la loi sur la police (RELPol), du 22 juin 2015 · Police de circulation

[13] 1 L'unité opérationnelle de la police de circulation est placée sous les ordres du chef de l'unité.

2. Elle comprend les groupes suivants: éducation et prévention routières, gestion du trafic, technique routier.

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