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561.1 POLGLPOL CH-NE

Art. 11 Loi sur la police (LPol), du 4 novembre 2014

5 Défense générale - Police - 56 Police - 561 Police neuchâteloise - CHAPITRE PREMIER Dispositions générales
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Art. 11 Loi sur la police (LPol), du 4 novembre 2014

L'activité de police de circulation comprend les tâches spécialisées dans la gestion du trafic, les contrôles routiers, les relevés techniques des accidents de circulation et l'éducation routière.

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