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Art. 9 Arrêté concernant la protection des escargots, du 31 janvier 2018 - Abrogation

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 46 Environnement - 461 Protection de la nature
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Art. 9 Arrêté concernant la protection des escargots, du 31 janvier 2018 · Abrogation

L’arrêté concernant la protection des escargots, du 16 février 1968 [3] , est abrogé.

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