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Art. 6 Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé aux enseignant(e)s du Conservatoire neuchâtelois, du 9 avril 2003

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 45 Culture

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Art. 6 Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé aux enseignant(e)s du Conservatoire neuchâtelois, du 9 avril 2003

[9] 1 Abrogé.

2. En aucun cas il n'est possible de thésauriser plus de périodes que le nombre de périodes effectivement dispensées.

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