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Art. 12A Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé aux enseignant(e)s du Conservatoire neuchâtelois, du 9 avril 2003

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 45 Culture
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Art. 12A Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé aux enseignant(e)s du Conservatoire neuchâtelois, du 9 avril 2003

[12] D’un commun accord, la direction du Conservatoire et l’enseignant(e) peuvent prévoir un nombre de périodes supérieur à celui prévu aux articles 11, alinéa 1 et 12.

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