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Art. premier Règlement d'application de la loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois, du 19 décembre 2007 - But

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 45 Culture - CHAPITRE PREMIER Généralités
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Art. premier Règlement d'application de la loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois, du 19 décembre 2007 · But

Le présent règlement fixe les conditions d'application de la loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois, du 27 juin 2006, pour les classes non professionnelles.

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