Legislator Jurisprudence & Législation
451.20 GNKLCMN CH-NE

Art. 2 Loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois (LCMN), du 27 juin 2006 - But

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 45 Culture - I. Dispositions générales
Ouvrir la source officielle Texte complet (19 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. 2 Loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois (LCMN), du 27 juin 2006 · But

1 Le Conservatoire de musique neuchâtelois a pour but l’enseignement amateur et préprofessionnel de la musique ainsi que le développement de la culture musicale en général.

2. Le règlement des études et des examens détermine les titres délivrés.

← Art. premier Loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois (LCMN), du 27 juin 2006 Structure Art. 3 Loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois (LCMN), du 27 juin 2006 →

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →