Legislator Jurisprudence & Législation
DE FR IT EN
Analyser dans Legislator
451.20 GNKLCMN CH-NE

Art. 11 Loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois (LCMN), du 27 juin 2006 - Début et durée

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 45 Culture - I. Dispositions générales II. Autorités compétentes III. Personnel enseignant et personnel administratif IV. Année scolaire V. Dispositions financières
Ouvrir la source officielle Texte complet (19 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. 11 Loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois (LCMN), du 27 juin 2006 · Début et durée

L’année scolaire correspond à celle des lycées cantonaux.

← Art. 10 Loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois (LCMN), du 27 juin 2006 Structure Art. 12 Loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois (LCMN), du 27 juin 2006 →

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →