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Art. 9 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987 - Assurance-accidents

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Art. 9 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987 · Assurance-accidents

[5] L'école est tenue d'assurer, à ses frais, les moniteurs et les monitrices.

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