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417.105 CH-NE

Art. 3 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987 - Participation

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 417 Éducation physique et sports
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Art. 3 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987 · Participation

La participation de l'élève aux activités citées à l'article premier est facultative.

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