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Art. 20 Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts-Apprentissage et Sport-Élite dans l'enseignement postobligatoire (sports-arts et formation), du 3 juillet 2023 - Entrée en vigueur

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 417 Éducation physique et sports - Section 6 : Procédure et dispositions finales

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Art. 20 Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts-Apprentissage et Sport-Élite dans l'enseignement postobligatoire (sports-arts et formation), du 3 juillet 2023 · Entrée en vigueur

1 Le présent règlement entre en vigueur à la rentrée scolaire 2023- 2024

2. Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.

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