Legislator Jurisprudence & Législation
DE FR IT EN
Analyser dans Legislator
416.68 HE-ARC CH-NE

Art. 26 Convention sur la Haute école Arc Berne-Jura-Neuchâtel (HE-Arc), du 24 mai 2012 - Organes et subdivisions

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 416 Université - CHAPITRE VI ORGANISATION DE LA HE-ARC - Section 1: Dispositions générales
Ouvrir la source officielle Texte complet (68 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. 26 Convention sur la Haute école Arc Berne-Jura-Neuchâtel (HE-Arc), du 24 mai 2012 · Organes et subdivisions

1 Les organes de la HE-Arc sont

b) la Direction générale.

2. Les organes consultatifs de la HE-Arc sont

b) les groupes de concertation ad hoc.

3. Les unités d’enseignement et de recherche de la HE-Arc sont regroupées en domaines et dirigées par une directrice ou un directeur de domaine.

← Art. 25 Convention sur la Haute école Arc Berne-Jura-Neuchâtel (HE-Arc), du 24 mai 2012 Cantons signataires et but général Art. 27 Convention sur la Haute école Arc Berne-Jura-Neuchâtel (HE-Arc), du 24 mai 2012 →

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →