Art. 6 Règlement concernant la reconnaissance des diplômes cantonaux des hautes écoles spécialisées, du 10 juin 1999 - Titre

1 Le titulaire ou la titulaire d'un diplôme reconnu sont habilités à porter, selon la filière d'études choisie, le titre professionnel correspondant.

2. Le titre est suivi de la mention "HES".

3. Le titre peut être complété par la mention "diplômé"/"diplômée". Il peut être également complété par la mention du domaine de spécialisation.

4. Les titres sont répertoriés dans une annexe à ce règlement.

5. Le Conseil des hautes écoles spécialisées détermine les titres correspondant aux filières d'études autorisées à titre d'essai.

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