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Art. 23 Règlement concernant la reconnaissance des diplômes dans le domaine de la pédagogie spécialisée (orientation éducation précoce spécialisée et orientation enseignement spécialisé), du 12 juin 2008 - Accès aux études pour les titulaires d'anciens diplômes d'enseignement
4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 416 Université - I. Dispositions générales II. Conditions de reconnaissance III. Procédure de reconnaissance IV. Voies de droit V. Dispositions finales
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Les personnes titulaires d'un diplôme d'enseignement délivré par les écoles normales sous l'ancien régime juridique peuvent être admises dans la filière d'études.
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