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Art. 8 Règlement de la Cité des étudiants, du 5 septembre 2013 - Entrée en vigueur

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 416 Université
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Art. 8 Règlement de la Cité des étudiants, du 5 septembre 2013 · Entrée en vigueur

1 Le présent règlement entre en vigueur dès le 2 septembre 2013.

2. Il fera l'objet d'une publication dans la Feuille officielle et d'une insertion au Recueil systématique de la législation neuchâteloise.

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