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416.110 CH-NE

Art. premier Règlement de la Commission de recours en matière d'examens de l'Université de Neuchâtel, du 13 septembre 2017 - Principe

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 416 Université - Chapitre Premier Dispositions générales
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Art. premier Règlement de la Commission de recours en matière d'examens de l'Université de Neuchâtel, du 13 septembre 2017 · Principe

Le présent règlement régit

a) la composition et le fonctionnement de la Commission de recours de l’Université (ci-après : la Commission) ;

b) la procédure de recours applicable devant la Commission.

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