411.110
CH-NE
Art. 13 Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens), du 13 mai 1997 - Exception
4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 411 Enseignement secondaire supérieur - CHAPITRE 3 Disciplines et promotion [11]
Art. 13 Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens), du 13 mai 1997 · Exception
[17] 1 La conférence peut accorder la promotion lorsque, pour cause de maladie ou de circonstances indépendantes de la volonté de l'élève, les résultats ne répondraient pas aux conditions prévues à l'article 11.
2. Si les circonstances le justifient, le directeur ou la directrice peut également accorder la poursuite des études, pour un semestre, à un-e élève provisoire ou répétant-e dont les résultats en fin de semestre ne répondraient pas aux conditions prévues à l'article 11.
← Art. 12 Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens), du 13 mai 1997
4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 411 Enseignement secondaire supérieur - CHAPITRE PREMIER Définition
Art. 14 Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens), du 13 mai 1997 →