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Art. 39 Loi sur l'organisation scolaire (LOS), du 28 mars 1984 - Autorisation d'enseigner

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 410 Scolarité obligatoire - CHAPITRE 5 Directeurs, personnel enseignant et personnel administratif - B. Nomination et titres
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Art. 39 Loi sur l'organisation scolaire (LOS), du 28 mars 1984 · Autorisation d'enseigner

[37] Le département peut exceptionnellement accorder l'autorisation d'enseigner à des personnes dont la compétence est reconnue.

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