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Art. 60 Arrêté sur l'exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (APMPA), du 28 novembre 2018 - Organisation

3 Droit pénal - Procédure pénale - Exécution - 35 Exécution - 351 Dispositions générales - CHAPITRE 10 Travail, formation, rémunération
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Art. 60 Arrêté sur l'exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (APMPA), du 28 novembre 2018 · Organisation

1 La personne détenue travaille, en principe, hors de sa cellule et en commun.

2. Elle a l'obligation de se conformer aux instructions qui lui sont données et d'accomplir ses tâches avec diligence.

3. L'horaire et la nature du travail sont fixés par la direction de l'établissement.

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