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Art. 57 Loi d'organisation judiciaire neuchâteloise (OJN), du 27 janvier 2010 - Composition

1 État - Peuple - Autorités - 16 Organisation judiciaire - Avocats et notaires - 161 Organisation judiciaire - Titre IV - CHapitre premier Généralités

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Art. 57 Loi d'organisation judiciaire neuchâteloise (OJN), du 27 janvier 2010 · Composition

[27] Le personnel judiciaire est composé

b) de greffières et de greffiers ainsi que du personnel administratif.

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