Art. 5 Règlement sur l'intégration et la cohésion multiculturelle, du 14 novembre 2017

1 La communauté se réunit en séance plénière au moins deux fois par an, dont une fois en présence du chef de département.

2. Elle rencontre au moins une fois par législature les membres du groupe de coordination.

3. Elle valide les décisions prises par le bureau.

4. Elle peut informer la population de ses activités.

5. Le ou la président-e est habilité-e à s’exprimer en son nom et peut déléguer cette tâche à un autre membre.

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