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Art. 88 Ordonnance portant exécution de la législation fédérale sur les épizooties et l'élimination des sous-produits animaux

9. Économie » 91. Agriculture » 916. Production et vente » 916.5. Lutte contre les épizooties
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Art. 88 Ordonnance portant exécution de la législation fédérale sur les épizooties et l'élimination des sous-produits animaux

1 La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 1998, sous réserve de l'alinéa 2.

2 L'article 39 entrera en vigueur en même temps que l'article 8 de l'ordonnance fédérale sur les épizooties et l'article 40, alinéa 3, en même temps que l'article 9 de l'ordonnance fédérale sur les épizooties.

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