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Art. 49 Ordonnance portant exécution de la législation fédérale sur les épizooties et l'élimination des sous-produits animaux

9. Économie » 91. Agriculture » 916. Production et vente » 916.5. Lutte contre les épizooties
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Art. 49 Ordonnance portant exécution de la législation fédérale sur les épizooties et l'élimination des sous-produits animaux

1 Les véhicules utilisés pour le transport d'animaux doivent être nettoyés avec soin après chaque usage; ils seront en outre désinfectés après chaque transport d'animaux malades ou suspects de l'être, ainsi que sur ordre des organes de la police des épizooties.

2 Les véhicules utilisés pour le transport d'animaux aux abattoirs seront nettoyés et désinfectés avant de quitter les abattoirs publics et privés. La surveillance du nettoyage et de la désinfection est effectuée par la personne qui réceptionne les animaux, aussi bien dans les abattoirs publics que privés.

3 Les abattoirs publics et privés doivent mettre à disposition une place de lavage.

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