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Art. 39 Ordonnance portant exécution de la législation fédérale sur les épizooties et l'élimination des sous-produits animaux

9. Économie » 91. Agriculture » 916. Production et vente » 916.5. Lutte contre les épizooties
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Art. 39 Ordonnance portant exécution de la législation fédérale sur les épizooties et l'élimination des sous-produits animaux

Le détenteur d'animaux à onglons tient un registre de contrôle de l'effectif des animaux présents sur son exploitation conformément à l'article 8 de l'ordonnance fédérale sur les épizooties.

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