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Art. 6 Ordonnance concernant les dépôts d'explosifs

8. Santé, travail, sécurité sociale » 83. Assurances sociales » 832. Assurance en cas de maladie et d'accidents
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Art. 6 Ordonnance concernant les dépôts d'explosifs

La quantité d'explosifs à tenir dans un dépôt ne dépassera pas 500 kilogrammes. S'il est cependant situé à plus de 500 mètres de distance de toute habitation, de tout chemin de fer ou de toute route publique, cette quantité pourra être portée à 1 000 kilogrammes au plus.

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