Art. 8 Ordonnance sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules automobiles

1 Le chauffeur emportera dans son véhicule un nombre suffisant de disques d'enregistrement. Les disques seront conservés soigneusement.

2 Le chauffeur fera enregistrer toutes les courses (courses privées et courses de taxi) sur les disques par le tachygraphe.

3 Chaque jour, au début du travail, le chauffeur inscrira sur le disque son nom, la date, le numéro des plaques de contrôle du véhicule et le kilométrage en début de course. A la fin du travail, il notera le nouveau kilométrage. Toutes ces indications seront inscrites lisiblement.

4 Si, le même jour, un véhicule est utilisé par plusieurs chauffeurs, chaque chauffeur est tenu à la fin de son travail ou lorsqu'il change de véhicule, de retirer son disque du tachygraphe. Celui qui prend sa suite installe un nouveau disque sur le tachygraphe après l'avoir établi à son nom et dûment rempli. Un disque qui a servi une fois ne peut plus être utilisé.

5 Le disque usagé peut être remis immédiatement à l'employeur par le chauffeur du véhicule. L'employeur doit, en tout cas, être en possession des disques usagés le premier jour de la semaine qui suit celle de leur utilisation. Les disques seront classés par ordre chronologique et par véhicule et conservés soigneusement pendant deux ans au siège de l'entreprise.

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