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Art. 76 Ordonnance sur l'organisation gérontologique

8. Santé, travail, sécurité sociale » 81. Santé » 810. Généralités, promotion de la santé, soins hospitaliers et soins à domicile
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Art. 76 Ordonnance sur l'organisation gérontologique

Une présence d'au moins 8 heures par jour de personnel infirmier diplômé est assurée entre 7 heures et 20 heures.

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