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Art. 64 Ordonnance sur l'organisation gérontologique

8. Santé, travail, sécurité sociale » 81. Santé » 810. Généralités, promotion de la santé, soins hospitaliers et soins à domicile
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Art. 64 Ordonnance sur l'organisation gérontologique

La durée maximale d'un séjour en lit d'accueil temporaire est fixée à 30 jours consécutifs. Si justifiée, la durée du séjour peut être renouvelée une fois pour 30 jours supplémentaires.

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